Mentions légales

Éditeur du site 

 NIEVROZ DYNAMIQUE

Représenté par Jean-Christophe DÉTRÉ
01120 NIEVROZ

nievrozdynamique@gmail.com

Directeur de la publication

Jeanne PONTAL

Hébergeur du site

HOTSTINGER

Objet du site

Ce site est édité à l’occasion de la campagne pour les élections municipales de mars 2026 dans la commune de NIEVROZ. Il a pour objet de présenter le programme, les candidats et les actions de la liste NIEVROZ DYNAMIQUE.

Neutralité et respect des règles électorales 

Conformément à la loi, ce site respecte les règles de transparence et d’équité entre les candidats. Les informations publiées engagent uniquement leurs auteurs. Chaque candidat ou liste peut demander un droit de réponse ou une rectification en contactant : nievrozdynamique@gmail.com

Protection des données personnelles
Ce site ne collecte aucune donnée personnelle. Aucun formulaire, cookie de suivi ou autre dispositif de collecte n’est utilisé.

Cookies
Ce site n’utilise pas de cookies de suivi ou d’analyse d’audience.

Crédits

Les images présentes sur ce site sont soit des créations originales réalisées par les membres de la liste NIEVROZ DYNAMIQUE, soit des images générées par synthèse. Aucune image n’est empruntée à des tiers sans autorisation.

Droit applicable 

Tout litige relatif à l’utilisation de ce site est soumis au droit français.